Retour en haut

Mentions légales

Éditeur :

ATS Créations | Aérographie

Directeur de la publication : Karine DARRAS

 

ATS Créations

44, route de Fontenay

85200 Pissotte

Tel. 02.51.50.12.64

 

Affaire personnelle artisan

SIRET 533 255 576 00019

APE 1813Z

Capital social de

Conception graphique

Sitadi | Créateur de site internet
Ida BONNIN
Tel. 06 45 04 17 38 – www.sitadi.fr

 

Déclaration :

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relatives à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le traitement automatisé des informations nominatives réalisé à partir du site ats-creations.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à ATS Créations. L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait du formulaire présent sur le site ats-creations.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à ATS Créations, 44, route de Fontenay, 85200 Pissotte.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Hébergement du site :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Cookies :

Un service d’analyse d’audience (Google Analytics) est installé sur ce site. A cet effet, des cookies peuvent s’installer sur votre logiciel de navigation.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies :

  • Internet Explorer : Outil > Options internet > Confidentialité > Bloquer tous les cookies> Ok.
  • Chrome : Menu (trois lignes horizontales en haut à droite de votre navigateur) > Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Confidentialité > Préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Firefox : Outils > Options >Vie privée
  • Safari : Préférences > Sécurité > Accepter les cookies

Copyright et Propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur le site ats-creations.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute copie ou exploitation des textes, logos, images, graphiques, photos présents sur le site de ATS Créations, sans l’accord formel de ATS Créations, préalable et écrit, est interdite.

Droit applicable

Site soumit au droit français.